Bertrand Martin


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MARTIN (Bertrand, Guy)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Vélizy-Villacoublay (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000051020991(source JORF)
cessation de fonction
23 Janvier 202523/01/2025
De: Bertrand MARTIN
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE COLMAR
Tribunal pour enfants de Saverne
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2025-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saverne"
JORFTEXT000044547930(source JORF)
désignation
23 Décembre 202123/12/2021
De: Bertrand Martin
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du pilotage de la stratégie infrastructure
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039003515(source JORF)
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Martin Bertrand
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Spécialité auto-engins blindés
date_debut="2019-07-01"
INTJ1914260S(source BOMI)
promotion
24 Juillet 201924/07/2019
De: MARTIN Bertrand
Objet:
au titre de l'année 2019 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 2°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
Personnels de direction des établissements
SSAN1930168A(source BOSanté)
inscription
15 Juin 201915/06/2019
De: Martin Bertrand
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808577S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Bertrand Martin
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du pilotage de la stratégie infrastructure
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037257760(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 201829/07/2018
De: Bertrand Martin
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du pilotage de la stratégie infrastructure
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036640802(source JORF)
délégation de signature
25 Février 201825/02/2018
De: MARTIN (Bertrand, Guy)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Vélizy-Villacoublay (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000036495393(source JORF)
nomination
16 Janvier 201816/01/2018
De: MARTIN (Bertrand, Guy)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Cambrai (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000036495377(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 201816/01/2018
De: Bertrand Martin
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du pilotage de la stratégie infrastructure
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000035488666(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 201702/09/2017
De: MARTIN Bertrand
Objet:
au titre de l'année 2017, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
Personnels de direction des établissements
AFSN1730110A(source BOSanté)
inscription
15 Avril 201715/04/2017
De: Bertrand Martin
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du pilotage de la stratégie infrastructure
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033342407(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201606/11/2016
De: Martin Bertrand
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610839S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Bertrand Martin
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du pilotage de la stratégie infrastructure
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032974334(source JORF)
délégation de signature
06 Août 201606/08/2016
De: MARTIN Bertrand
Objet:
au titre de l'année 2016, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o et 7o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
Personnels de direction des établissements
AFSN1630308A(source BOSanté)
inscription
15 Juin 201615/06/2016
De: Bertrand Martin
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du pilotage de la stratégie infrastructure
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000031288252(source JORF)
délégation de signature
10 Octobre 201510/10/2015
De: Martin Bertrand
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308878S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Martin (Bertrand, François)
caporal, troupes de marine. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000026593310(source JORF)
décoration
09 Novembre 201209/11/2012
De: Martin Bertrand
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124420S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Bertrand Martin
administrateur civil, adjoint au sous-directeur, et notamment
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chef du bureau « synthèse », pour les affaires relatives à la préparation des dossiers de politique énergétique ou du climat nécessitant un arbitrage au sein de la direction générale, ainsi qu'à la préparation de la définition de la politique de l'énergie et du climat
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques"
JORFTEXT000024414528(source JORF)
délégation de signature
30 Juillet 201130/07/2011
De: Bertrand MARTIN
administrateur civil, chef du bureau « synthèse » et adjoint de la sous-directrice
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires générales et de la synthèse, et notamment pour les affaires relatives à la préparation des dossiers de politique énergétique ou du climat nécessitant un arbitrage au sein de la direction générale, ainsi qu'à la préparation de la définition de la politique de l'énergie et du climat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques"
JORFTEXT000022092835(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 201014/04/2010
De: Bertrand MARTIN
administrateur civil, chef du bureau « synthèse » et adjoint de la sous-directrice
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires générales et de la synthèse, et notamment pour les affaires relatives à la préparation des dossiers de politique énergétique ou du climat nécessitant un arbitrage au sein de la direction générale, ainsi qu'à la préparation de la définition de la politique de l'énergie et du climat
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
date_debut="2009-09-01"
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000021010799(source JORF)
délégation de signature
01 Septembre 200901/09/2009
De: Bertrand MARTIN
administrateur civil
dans la limite des attributions du bureau des politiques ministérielles
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de la synthèse, de la stratégie et de la performance du secrétariat général
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000020568395(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 200903/05/2009
De: Bertrand Martin
administrateur civil
dans la limite des attributions du bureau des politiques ministérielles
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de la synthèse, de la stratégie et de la performance du secrétariat général
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000020060140(source JORF)
délégation de signature
10 Janvier 200910/01/2009
De: Bertrand Martin
administrateur civil
dans la limite des attributions du bureau des politiques ministérielles
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de la synthèse, de la stratégie et de la performance du secrétariat général
2
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000019457208(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 200811/09/2008
De: Martin (Bertrand)
maître principal ; 20 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-12-31"
medaille_militaire
annees_service="20"
JORFTEXT000018699617(source JORF)
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Martin (Bertrand)
quartier-maître de 2e classe. Cité
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000018039071(source JORF)
décoration
31 Janvier 200831/01/2008
De: Martin (Bertrand)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000645867(source JORF)
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Martin (Bertrand)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de la justice
date_debut="2007-04-01"
JORFTEXT000000465552(source JORF)
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Martin (Bertrand)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2007 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000464035(source JORF)
affectation
04 Mai 200704/05/2007
De: Martin (Bertrand)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2005-2007
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2005-01-01"
ecole
eleve_ena="2005-2007"
JORFTEXT000000448284(source JORF)
nomination
26 Janvier 200526/01/2005
De: Martin (Bertrand, Gilbert, Frédéric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Soulard, Henri Barbary et Philippe Loirat, notaires associés
notaire
notaire_residence="Carquefou (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000442612(source JORF)
nomination
28 Juillet 200428/07/2004
De: Martin (Bertrand, Gilbert, Frédéric)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe Soulard, Henri Barbary et Philippe Loirat, notaires associés
notaire
notaire_residence="Carquefou (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000442612(source JORF)
cessation de fonction
28 Juillet 200428/07/2004
De: Martin (Bertrand, Gilbert, Frédéric)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe Soulard, Henri Barbary et Philippe Loirat, notaires associés
notaire
notaire_residence="Carquefou (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000796419(source JORF)
nomination
21 Octobre 200321/10/2003
De: Martin (Bertrand)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2003
Candidats de la 1re catégorie
Du 1er novembre 2003 au
31 octobre 2004
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
duree="un an"
ecole
JORFTEXT000000797029(source JORF)
admission
04 Septembre 200304/09/2003
De: Martin (Bertrand)
4
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Rhône
1
JORFTEXT000000231492(source JORF)
admissibilite
15 Août 200315/08/2003
De: Martin (Bertrand, Guy)
Objet:
notaire
Remplace:M. Toulet (Pierre)
notaire
notaire_residence="Cambrai (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000778419(source JORF)
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Martin (Bertrand)
Objet:
agents techniques de l'électronique stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Rhône
JORFTEXT000000600199(source JORF)
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Martin (Bertrand)
4
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Rhône
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Martin Dit Latour (Bertrand, Pascal, Christian)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours PC
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000232352(source JORF)
inscription
21 Septembre 200221/09/2002
De: Martin dit Latour (Bertrand, Pascal, Christian)
Objet:
aux concours ouverts en 2002 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
élève ingénieur des études et techniques d'armement
2. Concours PC
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000413950(source JORF)
admissibilité
22 Août 200222/08/2002
De: Martin (Bertrand)
directeur adjoint, centre hospitalier, Créteil (Val-de-Marne)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000583107(source JORF)
inscription
13 Avril 200013/04/2000
De: Martin (Bertrand, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
JORFTEXT000000394302(source JORF)
diplome
04 Mai 199904/05/1999
De: Martin (Bertrand)
directeur adjoint au centre hospitalier de Créteil (Val-de-Marne)
Détachement dans un autre corps
Objet:
à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
I. - Liste principale
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000760110(source JORF)
promotion
08 Avril 199908/04/1999
De: Martin (Bertrand, Guy)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Bernard Chevillard, notaire associé, dissoute par le présent arrêté
notaire
notaire_residence="Chemillé (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000000756467(source JORF)
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Martin (Bertrand, Guy)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pol Vassal et Bertrand Martin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Valenciennes (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000390646(source JORF)
cessation de fonction
14 Août 199814/08/1998
De: Martin (Bertrand, Pierre)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisation et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o En première année les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000191516(source JORF)
admission
15 Décembre 199515/12/1995
De: Martin (Bertrand, Guy)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Valenciennes (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000736123(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Martin (Bertrand, Pascal, Eric)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1990/12
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000184008(source JORF)
nomination
08 Juillet 199408/07/1994
De: Martin (Bertrand, Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, directeur du centre de formation professionnelle et de promotion agricole de Coutances (Manche)
Groupe:
Direction du Centre de formation professionnelle et de promotion agricole de Coutances (Manche)
date_debut="1994-09-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000731350(source JORF)
admission
25 Juin 199425/06/1994
De: Martin (Bertrand, Claude, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Contingent 1990/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000174637(source JORF)
nomination
11 Février 199211/02/1992
De: Martin (Bertrand)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En métropole
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000708432(source JORF)
nomination
20 Avril 199120/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.